Logigramme
Rubrique 3120
Déplacement du lit mineur ?
Oui
Détournement de cours d'eau
Non
Modification du profil en long et/ou en travers avec une emprise linéaire <10m ?
Oui
Passage busé ?
Oui
Petit passage busé
Non
Modifications partielle du lit
Non
Passage busé ?
Non
Modifications du profil en long et/ou en travers
Oui
Grand passage busé
Rubrique 3130
Couverture sans modification du lit du cours d'eau ?
Non
Grand passage busé
Oui
Couverture de cours d'eau
Rubrique 3140
Protection ou consolidation de berges
Rubrique 3150
Travaux en lit mineur ?
Oui
Destruction de frayères en lit mineur
Non
Destruction de frayères en lit majeur
Rubrique 3210
Présence de matériaux grossiers ?
Oui
Enlèvement dépôts alluvionnaires grossiers
Non
Enlèvement dépôts alluvionnaires sablo-vaseux
