PATBiodiv | Plate-forme d'Appui Technique pour la BIODIVersité

Continuité écologique (aquatique)

Seuil ou barrage Etat initial Paramètres biologiques

Tout déplier

Végétation aquatique

Présence de macrophytes (nature, abondance)

Invertébrés

Inventaire des espèces protégées (Austropotamobius pallipes, Astacus astacus, Odonates, ...)

Selon l'importance du linéaire, réalisation de prélèvements de macroinvertébrés benthiques (protocole RCS) dans le secteur impacté et en station témoin

Ichtyofaune

Données piscicoles générales : composition spécifique, espèces à statut de protection
Exigences espèces migratrices et espèces articles L. 214-17 2°
Identification des enjeux et objectifs espèces identifiés dans les documents de planification (SDAGE, ZAP…) et des fronts de colonisation des grands migrateurs

Selon l’importance du linéaire et l’impact potentiel de l’ennoiement, données piscicoles élaborées sur la base de protocoles d’échantillonnage privilégiant, lorsque les conditions de pêche stationnelle le permettent, la prospection complète à pied De Lury permettant de capturer les alevins de l’année (0+)
Abondance et structure du peuplement sur 1 à 2 stations (une station dans la zone d’emprise des travaux et une station témoin amont en cas de suivi) sur une seule campagne

Continuité biologique

Connexions latérales avec affluents, zones humides, frayères en zone inondable
Présence d’obstacles naturels ou artificiels (données ROE et ICE) à la libre circulation piscicole (montaison et dévalaison) dans ou à proximité de la zone

Caractéristiques habitationnelles au regard des exigences des espèces présentes

Donnée départementale de délimitation des frayères
Dénombrement et description des frayères potentielles dans la zone ennoyée en amont et en aval

Présence de sous berges, abris en berge (nature et importance relative) dans la zone ennoyée
Abondance des zones de croissance et de reproduction potentielles en amont et en aval du barrage

Dénombrement et description des frayères occupées (nids) dans la zone ennoyée

Autres espèces à enjeux inféodées au milieu aquatique

Espèces animales et végétales faisant l’objet d’une protection (ex : mammifères, oiseaux, amphibiens, reptiles, insectes, …)
Présence d’habitats à forts enjeux écologiques (sites de reproduction, aire de repos des espèces à statut de protection, zones humides, ...)

Diagnostic Etat initial

Diagnostic des fonctionnalités du milieu, enjeux attachés au maintien de la continuité écologique, autres facteurs limitants

Données de 1er niveau (impact potentiel faible) Les données attendues correspondent à celle d’incidences potentielles faible sur le compartiment concerné. Les paramètres sont décrits à minima en s’appuyant sur des descriptions de terrain et/ou sur l’analyse de données disponibles sans toutefois nécessiter des études poussées.
Données de 2ème niveau (impact potentiel modéré à important) Les données attendues correspondent à celles d’incidences potentielles importantes sur le compartiment concerné en lien avec les enjeux biodiversité. La description des paramètres est plus élaborée et nécessite souvent le recours à des protocoles de collecte des données associés à des opérations de terrain planifiées sur plusieurs saisons.
Données de 3ème niveau (impact potentiel majeur) Ces données peuvent s’avérer nécessaires pour les compartiments susceptibles d’être très fortement modifiés dans le temps et/ou l’espace. La description de certains paramètres est approfondie, en fonction des spécificités du projet, de la nature et de l’étendue des impacts nécessitant de :

- De recourir à des protocoles particuliers non encore standardisés ou en cours de mise au point et/ou à des méthodes d’analyse poussées ;

- D’efforts d’investigation plus importants en termes de nombre de stations, d’étendue ou de durée de campagnes d’études.

Pour les projets présentant par leur nature des risques d’impact importants (dragages, hydroélectricité…), les niveaux d’attendus sont à minima ceux du deuxième niveau sachant que par défaut les données de premier niveau sont incluses dans les données de deuxième niveau.

Un avertissement placé sous la légende rappelle que les données de l’état initial sont des recommandations à adapter en fonction des projets et des enjeux biodiversité et n’ont en aucun cas un caractère d’opposabilité.

Avertissement : les données ciblées sont des recommandations à adapter en fonction des projets et n’ont en aucun cas un caractère d’opposabilité

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