Fiche Méthodologique

Mesures de correction en phase chantier Zones humides

Introduction

Rappels : 

  • une alternative à la destruction des zones humides doit être recherchée en premier lieu (cf. dispositions des SDAGE)
  • les aléas de chantier doivent être pris en compte et nécessitent de réévaluer régulièrement, pendant le chantier, le besoin de compensation
Contenu

Besoins en eau du chantier

  • Définir les besoins en eau du chantier (volume) par bassin versant et/ou évaluer les débits de pompage nécessaires au chantier 
  • Vérifier la compatibilité de ces besoins en eau du chantier avec le respect des débits minimums biologiques, débit d’objectif d’étiage et débit de crise ainsi que des autres usages liés à la ressource en eau (pisciculture, irrigation, loisirs, …) 
  • Porter une attention particulière aux cours d’eau faisant l’objet d’interdiction de pompage durant la période d’étiage

Période de travaux

  • S’affranchir des périodes de reproduction des espèces protégées et, le cas échéant, des périodes de migrations 

Isolement des chantiers

  • Mettre en défens les zones naturelles sensibles (cours d’eau associés aux zones humides – rives et ripisylve comprises -, habitats d’intérêt communautaire, zones privilégiées par la faune pour la reproduction, le repos et l’abri…)
  • Isoler les plateformes techniques et traiter les eaux usées issues de ces plateformes
  • Prévoir un « plan de gestion des stockages » de gravats et des matériaux issus du chantier (localisation des gravats en dehors des zones sensibles, réalisation de fossés périphériques autour des aires de stockage afin de recueillir les eaux de ruissellement, …)
  • Prévoir un « plan de gestion de crise » en cas de pollution accidentelle 

Circulation et gestion des engins

  • Interdire le passage des engins sur la zone humide en créant une piste d’accès provisoire au chantier contournant la zone humide ; sinon le limiter à une ou deux pistes provisoires sur la zone humide en préservant autant que possible les sols du tassement et de l’érosion par la mise en place de géotextiles, de rondins de bois et/ou de plats-bords
  • Délimiter la (les) zone(s) de manœuvre des engins au strict minimum et en privilégiant, le cas échéant, le franchissement du (des) cours d’eau sur des ouvrages situés en dehors de la zone humide à proximité du chantier
  • Nettoyer les engins sur une plateforme technique équipée de dispositifs de traitement des eaux/huiles usagées, en dehors de la zone humide  

Lutte contre l’érosion et traitement des eaux de ruissellement

  • Limiter l’érosion des sols mis à nu (bionattes, végétalisation…)
  • Porter une attention toute particulière à l'origine et à la composition physico-chimique des matériaux utilisés (pH, chaux, hydrocarbures, ...)
  • Traiter les eaux de ruissellement du chantier avant leur retour au milieu naturel : la zone humide ou son milieu récepteur ne sont pas des dispositifs de traitement des eaux (leurs capacités naturelles de filtration ou de dilution ne peuvent être prises en compte dans le dimensionnement des dispositifs de traitement existants)
  • Mettre en place des dispositifs de traitement (fossés subhorizontaux, bassins) dimensionnés en fonction de la durée du chantier et des enjeux écologiques associés à la zone humide et au milieu récepteur. Plus ces derniers présentent de forts enjeux, plus les dispositifs doivent être surdimensionnés (ex : dimensionnement pour des pluies de fréquence quinquennale ou décennale sur une durée de 2 heures minimum). La longueur des bassins doit être supérieure ou égale à 3 fois leur largeur. 
  • Ajouter aux fossés ou bassins, des dispositifs de confinement des eaux en cas de pollution accidentelle (bypass, clapet à fermeture manuelle …) et de filtration (filtre à sable, à paille décompactée ou à fibre coco, géomembrane, …), dont l’efficacité est assujettie à un entretien régulier
  • Installer les fossés ou bassins avant le début du chantier, dans l’emprise du projet et sur les points bas du terrain naturel 
  • Définir les modalités de traitement de ces dispositifs, avec a minima, une visite après chaque épisode pluvieux  

 Gestion du chantier (pour des dossiers conséquents)

  • Mettre en place un  « plan de gestion environnemental » destiné à informer et sensibiliser les maîtres d’œuvre et les entreprises qui interviennent sur le chantier sur les risques liés à leurs activités et leurs responsabilités (suivi hebdomadaire ou bi-mensuel et compte rendu de réunion)
  • Mettre en place un cahier de suivi des dispositifs de traitement des eaux (fréquence de nettoyage, dysfonctionnements constatés, réparations éventuelles, destination des matériaux récupérés, …)

Espèces avec statut de protection particulier

  • Déplacer les individus vers un autre site (cette mesure est néanmoins rarement efficace)
  • Stocker les sols humides déblayés lors des travaux afin de les réutiliser lors de la remise en état du site et de favoriser leur végétalisation par des espèces végétales locales  

Remise en état

  • Retirer les matériaux apportés
  • Végétaliser et planter avec des essences locales adaptées aux berges et aux talus si un décapage a eu lieu au moment des travaux
  • Préciser les modalités de comblement des bassins provisoires après achèvement des travaux, afin de ne pas bloquer la circulation de l’eau dans le sol