Prescriptions liées à l’opération

• L’implantation des ouvrages ne doit pas perturber sensiblement les zones de milieu terrestres ou aquatiques présentant un intérêt faunistique et floristique
• Les ouvrages ne doivent pas réduire la section d'écoulement naturelle du cours d'eau, ni créer une digue ou rehausser le niveau du TN.
• Évaluation de l'incidence du projet sur l'espace de mobilité du cours d'eau sur un secteur représentatif du fonctionnement géomorphologique du cours d’eau (longueur minimale de 5 km en amont et en aval du site)
• Limitation de la migration des sédiments fins de la berge (blocs reposant sur des filtres)
• Création d'un tapis de pied, ou d'une butée pour limiter l'érosion et permettre un enfoncement et une adaptation des blocs.
• Proscription des berges trop lisses, recherche de la rugosité naturelle du cours d’eau (afin d’éviter les risques d'affouillement, et l'accélération des eaux)
• Recours à des techniques de protection mixtes avec enrochement en pied de berge et implantation de végétaux (vivants, en particulier des espèces naturellement présentes sur les rives et berges des cours d'eau ou écologiquement adaptées ; éviter végétaux à système racinaire peu profonds comme le peuplier) en partie haute.
• Prise en compte des phénomènes d'érosion régressive

Prescriptions liées à la phase chantier

• Modulation du plan de chantier dans le temps et l'espace en fonction des conditions hydrodynamiques, hydrauliques ou météorologiques, de la sensibilité de l'écosystème, et de risque de perturbation de son fonctionnement, de la nature et de l'ampleur des activités de navigation, de pêche ou d'agrément
• Prévention des pollutions accidentelles, dégradations et désordres éventuels liés aux travaux