PATBiodiv | Plate-forme d'Appui Technique pour la BIODIVersité

Energies renouvelables hydroélectricité

Modulation ou réduction du débit réservé Etat initial Paramètres biologiques

Tout déplier

Végétation aquatique

Si présence de macrophytes : nature et abondance

Invertébrés

Espèces à statut de protection (Astacus astacus, Austropotamobius pallipes, ...)

Prélèvements de macroinvertébrés benthiques (protocole RCS) avec approche quantitative (2 stations au minimum sur deux campagnes) une en amont et une dans le tronçon court-circuité

Ichtyofaune

Données piscicoles générales : composition spécifique, espèces à statut de protection
Données piscicoles élaborées sur la base de protocoles d’échantillonnage DCE privilégiant lorsque cela est possible la prospection complète à pied De Lury à des périodes permettant de capturer les alevins de l’année (0+)
Structure du peuplement sur 2 à 3 stations (une station témoin amont et une à deux stations dans le tronçon court-circuité) sur une seule campagne
Abondance et structure de classe d’âge des espèces cibles sur 1 à 2 stations (une station dans la zone d’emprise des travaux et une station témoin amont en cas de suivi) sur une seule campagne

Continuité biologique

Diagnostic continuité dans conditions actuelles de gestion de l’aménagement (dans le tronçon court-circuité et à hauteur de la prise d’eau)

Compatibilité du projet vis-à-vis des plans de gestion des grands migrateurs

Caractéristiques habitationnelles au regard des exigences des espèces présentes

Recensement des frayères potentielles dans le tronçon court-circuité
Caractérisation de l’habitat de croissance, présence de sous berges, abris en berge (nature et importance
relative)

Dénombrement des nids dans le tronçon court-circuité

Caractérisation de l’habitat de croissance, présence de sous berges, abris en berge (nature et importance relative)

Diagnostic Etat initial

Diagnostic des fonctionnalités du milieu, facteurs limitants

Données de 1er niveau (impact potentiel faible) Les données attendues correspondent à celle d’incidences potentielles faible sur le compartiment concerné. Les paramètres sont décrits à minima en s’appuyant sur des descriptions de terrain et/ou sur l’analyse de données disponibles sans toutefois nécessiter des études poussées.
Données de 2ème niveau (impact potentiel modéré à important) Les données attendues correspondent à celles d’incidences potentielles importantes sur le compartiment concerné en lien avec les enjeux biodiversité. La description des paramètres est plus élaborée et nécessite souvent le recours à des protocoles de collecte des données associés à des opérations de terrain planifiées sur plusieurs saisons.
Données de 3ème niveau (impact potentiel majeur) Ces données peuvent s’avérer nécessaires pour les compartiments susceptibles d’être très fortement modifiés dans le temps et/ou l’espace. La description de certains paramètres est approfondie, en fonction des spécificités du projet, de la nature et de l’étendue des impacts nécessitant de :

- De recourir à des protocoles particuliers non encore standardisés ou en cours de mise au point et/ou à des méthodes d’analyse poussées ;

- D’efforts d’investigation plus importants en termes de nombre de stations, d’étendue ou de durée de campagnes d’études.

Pour les projets présentant par leur nature des risques d’impact importants (dragages, hydroélectricité…), les niveaux d’attendus sont à minima ceux du deuxième niveau sachant que par défaut les données de premier niveau sont incluses dans les données de deuxième niveau.

Un avertissement placé sous la légende rappelle que les données de l’état initial sont des recommandations à adapter en fonction des projets et des enjeux biodiversité et n’ont en aucun cas un caractère d’opposabilité.

Avertissement : les données ciblées sont des recommandations à adapter en fonction des projets et n’ont en aucun cas un caractère d’opposabilité

Télécharger