PATBiodiv | Plate-forme d'Appui Technique pour la BIODIVersité

Vidanges/Chasses

Consigne de chasse par le fond Etat initial Paramètres biologiques du milieu récepteur

Tout déplier

Végétation aquatique

Présence de macrophytes de bordure susceptibles de piéger les sédiments

Invertébrés

Présence d’espèces protégées (Austropotamobius pallipes, Astacus astacus, ...)

Ichtyofaune

Données générales sur le peuplement piscicole : composition spécifique, espèces dominantes

Caractéristiques habitationnelles au regard des exigences des espèces présentes

Présence de sous berges, abris en berge (nature et importance relative), zones de refuge

Localisation et description des zones de frayères

Autres espèces à enjeux inféodées au milieu aquatique

Espèces animales et végétales faisant l’objet d’une protection, … (Ex : mammifères, oiseaux, amphibiens, reptiles, insectes, …)

Présence d’habitats à forts enjeux écologiques (sites de reproduction, aire de repos des espèces à statut de protection, zones humides, ...)

Diagnostic Etat initial

Diagnostic des fonctionnalités du milieu, facteurs limitants

Données de 1er niveau (impact potentiel faible) Les données attendues correspondent à celle d’incidences potentielles faible sur le compartiment concerné. Les paramètres sont décrits à minima en s’appuyant sur des descriptions de terrain et/ou sur l’analyse de données disponibles sans toutefois nécessiter des études poussées.
Données de 2ème niveau (impact potentiel modéré à important) Les données attendues correspondent à celles d’incidences potentielles importantes sur le compartiment concerné en lien avec les enjeux biodiversité. La description des paramètres est plus élaborée et nécessite souvent le recours à des protocoles de collecte des données associés à des opérations de terrain planifiées sur plusieurs saisons.
Données de 3ème niveau (impact potentiel majeur) Ces données peuvent s’avérer nécessaires pour les compartiments susceptibles d’être très fortement modifiés dans le temps et/ou l’espace. La description de certains paramètres est approfondie, en fonction des spécificités du projet, de la nature et de l’étendue des impacts nécessitant de :

- De recourir à des protocoles particuliers non encore standardisés ou en cours de mise au point et/ou à des méthodes d’analyse poussées ;

- D’efforts d’investigation plus importants en termes de nombre de stations, d’étendue ou de durée de campagnes d’études.

Pour les projets présentant par leur nature des risques d’impact importants (dragages, hydroélectricité…), les niveaux d’attendus sont à minima ceux du deuxième niveau sachant que par défaut les données de premier niveau sont incluses dans les données de deuxième niveau.

Un avertissement placé sous la légende rappelle que les données de l’état initial sont des recommandations à adapter en fonction des projets et des enjeux biodiversité et n’ont en aucun cas un caractère d’opposabilité.

Avertissement : les données ciblées sont des recommandations à adapter en fonction des projets et n’ont en aucun cas un caractère d’opposabilité

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