Arrêtés fixant la liste des espèces protégées

Faune
  • Ecrevisses

 

  • Arrêté interministériel du 21 juillet 1983 relatif à la protection des écrevisses autochtones modifié par arrêté du 18 janvier 2000

 

  • Poissons

 

  • Arrêté interministériel du 8 décembre 1988 fixant la liste des espèces de poissons protégées sur l’ensemble du territoire national

 

  • Vertébrés

 

  • Arrêté interministériel du 9 juillet 1999 fixant la liste des espèces de vertébrés protégées menacées d’extinction en France et dont l’aire de répartition excède le territoire d’un département, modifié par l’arrêté du 27 mai 2009

 

  • Mammifères terrestres

 

  • Arrêté interministériel du 23 avril 2007 fixant la liste des mammifères terrestres protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection, modifié en dernier lieu par arrêté du 15 septembre 2012

 

  • Insectes

 

  • Arrêté interministériel du 23 avril 2007 fixant les listes des insectes protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection

 

  • Mollusques

 

  • Arrêté interministériel du 23 avril 2007 fixant la liste des mollusques protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection

 

  • Amphibiens et reptiles

 

  • Arrêté du 8 janvier 2021 fixant la liste des amphibiens et des reptiles représentés sur le territoire métropolitain protégés sur l'ensemble du territoire national et les modalités de leur protection

 

  • Oiseaux

 

  • Arrêté interministériel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection modifié par arrêté du 21 juillet

 

 

Flore

  • National

 

  • Arrêté interministériel du 20 janvier 1982 fixant la liste des espèces végétales protégées sur l’ensemble du territoire, modifié en dernier lieu par arrêté du 23 mai 2013

 

  • Champagne-Ardenne

 

  • Arrêté interministériel du 8 février 1988 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Champagne-Ardenne complétant la liste nationale

 

  • Alsace

 

  • Arrêté interministériel du 28 juin 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Alsace complétant la liste nationale

 

  • Lorraine

 

  • Arrêté interministériel du 3 janvier 1994 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Lorraine complétant la liste nationale

 

  • Languedoc-Roussillon

 

  • Arrêté du 29 octobre 1997 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Languedoc-Roussillon

 

  • Midi-pyrénées

 

  • Arrêté du 30 décembre 2004 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées complétant la liste nationale

 

  • Aquitaine

 

  • Arrêté du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale