MARCoeurs : Modalités d’Application de la Réglementation du coeur
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MARCoeur 1 : introduction d’animaux non domestiques, et de végétaux MARCoeur 2 : atteinte aux patrimoines, la détention ou le transport, l'emport en dehors du coeur, la mise en vente, la vente et l'achat d'éléments du patrimoine naturel, culturel et historique MARCoeur 3 : dérangement sonore MARCoeur 4 : inscriptions, signes ou dessins MARCoeur 5 : feu MARCoeur 6 : ordures, déchets et autres matériaux MARCoeur 7 : éclairage artificiel MARCoeur 8 : mesures conservatoires (destinées à la protection ou la conservation d'éléments du patrimoine naturel, historique, architectural ou archéologique) et à la connaissance (inventaires) MARCoeur 9 : renforcement de population et réintroduction d’espèces MARCoeur 10 : régulation ou destruction d’espèces MARCoeur 11 : règles particulières applicables aux travaux, constructions et installations MARCoeur 12 : ensemble des travaux, constructions et installations pouvant être autorisés par le directeur de l’établissement public MARCoeur 13 : travaux, constructions et installations nécessaires à la sécurité civile MARCoeur 14 : travaux, constructions et installations relatifs aux captages d'alimentation en eau potable MARCoeur 15 : travaux, constructions et installations relatifs à l'agriculture, à la pêche au pastoralisme et à la foresterie MARCoeur 16 : travaux, constructions et installations pour l'accueil et la sensibilisation du public MARCoeur 17 : travaux, constructions et installations pour l’aménagement et l’entretien des espaces, sites et itinéraires destinés à la pratique des sports et loisirs de nature non motorisés MARCoeur 18 : travaux, constructions ou installations pouvant être autorisés par le Conseil d’Administration MARCoeur 19 : activité de chasse MARCoeur 20 : pêche MARCoeur 21 : activités agricoles et pastorales MARCoeur 22: activités commerciales et artisanales MARCoeur 23 : navires de visite des Calanques MARCoeur 24 : survol motorisé MARCoeur 25 : campement et au bivouac MARCoeur 26 : manifestations publiques MARCoeur 27 : survol non motorisé MARCoeur 28 : escalade MARCoeur 29 : accès, circulation et stationnement des personnes, des animaux domestiques des véhicules et des véhicules MARCoeur 30 : activités sportives et de loisir MARCoeur 31 : prises de vues et de sons réalisées dans le cadre d’une activité professionnelle ou à but commercial MARCoeur 32 : certains travaux et activités en forêt MARCoeur 33 : activités de secours, de sécurité civile, de police et de douanes
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Modalité 1 : cueillette et ramassage Modalité 2 : marquages forestiers Modalité 3 : itinéraires de randonnée Modalité 4 : utilisation des réchauds portatifs Modalité 5 : écobuage Modalité 6 : dépôts réalisés dans le cadre d’activités agricoles Modalité 7 : gestion des espèces animales ou végétales surabondantes ou envahissantes Modalité 8 : règles générales applicables aux travaux, constructions et installations soumis à autorisation préalable Modalité 9 : règles spécifiques applicables aux travaux, constructions et installations pouvant être autorisés Modalité 10 : règles applicables aux travaux non soumis à autorisation préalable Modalité 11 : recherche et à l’exploitation de matériaux non concessibles Modalité 12 : équilibre agro-sylvo-cynégétique Modalité 13 : espèces de gibier dont la chasse est autorisée Modalité 14 : territoires de chasse aménagés Modalité 15 : zones de tranquillité Modalité 16 : modes de chasse autorisés Modalité 17 : personnes admises à chasser Modalité 18 : pêche Modalité 19 : activités agricoles et pastorales existantes Modalité 20 : activités agricoles nouvelles, modifications substantielles de pratiques agricoles, changements de lieu d’exercice et aux extensions significatives de surfaces sur lesquelles s’exercent ces activités Modalité 21 : activités agricoles et pastorales ayant un impact notable sur le débit ou la qualité des eaux, sur la conservation des sols ou sur la conservation de la diversité biologique Modalité 22 : activités artisanales et commerciales Modalité 23 : activités hydro-électriques Modalité 24 : survol par des aéronefs motorisés Modalité 25 : campement sous une tente, dans un véhicule ou dans tout autre abri et au bivouac Modalité 26 : manifestations publiques et compétitions sportives Modalité 27 : survol d’aéronefs non motorisés Modalité 28 : accès, circulation et stationnement des personnes, des animaux domestiques et des véhicules en dehors des routes nationales Modalité 29 : activités sportives et de pleine nature Modalité 30 : prises de vue ou de son Modalité 31 : activités forestières existantes Modalité 32 : essences forestières autorisées Modalité 33 : certains travaux et activités en forêt |
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Modalité 1 : introduction d’animaux non domestiques, de chiens et de végétaux Modalité 2 : atteinte aux patrimoines, la détention ou le transport, l’emport en dehors du cœur, la mise en vente, la vente et l’achat d’éléments du patrimoine naturel, culturel et historique Modalité 3 : bruit Modalité 4 : inscriptions, signes ou dessins Modalité 5 : feu Modalité 6 : ordures, déchets et autres matériaux Modalité 7 : éclairage artificiel Modalité 8 : mesures d’effarouchement de grands prédateurs Modalité 9 : règles particulières applicables aux travaux, constructions et installations Modalité 10 : ensemble des travaux, constructions et installations pouvant être autorisés par le directeur Modalité 11 : travaux, constructions et installations relatifs à l’agriculture, au pastoralisme et aux activités forestières Modalité 12 : travaux, constructions ou installations nécessaires à une activité autorisée Modalité 13 : détention et transport de gibier, port d’armes et munitions Modalité 14 : pêche Modalité 15 : activités agricoles ou pastorales Modalité 16 : activités commerciales et artisanales Modalité 17 : activités hydro-électriques Modalité 18 : circulation motorisée Modalité 19 : survol motorisé Modalité 20 : campement et au bivouac Modalité 21 : accès, circulation et stationnement des personnes, des animaux domestiques et des véhicules non motorisés Modalité 22 : survol non motorisé Modalité 23 : manifestations publiques Modalité 24 : activités sportives et de loisirs Modalité 25 : prise de vue et de son Modalité 26 : travaux et activités forestières Modalité 27 : activités de secours, de sécurité civile, de police et de douanes Modalité 28 : résidents permanents Modalité 29 : personnes exerçant une activité agricole, pastorale ou forestière Modalité 30 : hameaux
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Modalité 1 : introduction d’animaux non domestiques et de végétaux Modalité 2 : atteinte aux patrimoines Modalité 3 : dérangement sonore Modalité 4 : inscriptions, signes ou dessins Modalité 5 : usage du feu Modalité 6 : ordures, déchets et autres matériaux Modalité 7 : éclairage artificiel Modalité 8 : mesures destinées à la protection ou la conservation des patrimoines Modalité 9 : renforcement de population et réintroduction d’espèces Modalité 10 : régulation ou destruction d’espèces Modalité 11 : règles particulières applicables aux travaux, constructions et installations Modalité 12 : travaux, constructions et installations relatifs aux captages d'alimentation en eau potable Modalité 13 : travaux, constructions et installations relatifs aux activités forestière, agricole, cynégétique et touristique Modalité 14 : travaux, constructions et installations relatifs à une activité autorisée Modalité 15 : travaux, constructions et installations relatifs aux missions scientifiques Modalité 16 : travaux, constructions et installations pour les actions pédagogiques et artistiques destinées au public ainsi qu’à son accueil Modalité 17 : travaux, constructions et installations relatifs à l’extension limitée d’équipements d’intérêt général Modalité 18 : travaux, constructions et installations pour l’aménagement et l’entretien des espaces, sites et itinéraires destinés à la pratique des sports et loisirs de nature non motorisés Modalité 19 : travaux, constructions et installations ayant pour objet, ou pour effet, de réduire les impacts paysagers ou écologiques ou d’accroître l’autonomie énergétique d’un équipement d’intérêt général, d’une construction ou d’une installation Modalité 20 : travaux de reconstruction d’un bâtiment détruit par un sinistre Modalité 21 : travaux, constructions et installations nécessaires à la restauration, la conservation, l’entretien, la mise en valeur d’éléments du patrimoine architectural et historique Modalité 22 : travaux, constructions et installations relatifs à la création, la rénovation, l’extension d’un bâtiment à usage d’habitation ou à leurs annexes Modalité 23 : travaux, constructions et installation relatifs à la création, la rénovation ou l’extension de bâtiment et équipement technique à usage agricole, forestier, cynégétique ou touristique Modalité 24 : travaux, constructions et installations relatifs à l'assainissement non collectif Modalité 25 : travaux d’aménagement d'une nouvelle voie d'accès Modalité 26 : autres travaux, constructions et installations pouvant être autorisés par le Conseil d’administration de l’établissement public Modalité 27 : recherche et exploitation de matériaux non concessibles Modalité 28 : activité de chasse Modalité 29 : activité de pêche Modalité 30 : activités agricoles Modalité 31 : activités commerciales et artisanales Modalité 32 : activités hydro‐électriques Modalité 33 : accès, circulation et stationnement des véhicules, des personnes et des animaux domestiques Modalité 34 : survol Modalité 35 : campement et bivouac Modalité 36 : manifestations publiques Modalité 37 : prise de vue et de son Modalité 38 : travaux et activités en forêt
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Modalité 1 : introduction d'animaux non domestiques, de chiens et de végétaux Modalité 2 : atteinte aux patrimoines, la détention ou le transport, l'emport en dehors du coeur, la mise en vente, la vente et l'achat d'éléments du patrimoine naturel, culturel et historique Modalité 3 : bruit Modalité 4 : inscriptions, signes ou dessins Modalité 5 : feu Modalité 6 : ordures, déchets et autres matériaux Modalité 7 : éclairage artificiel Modalité 8 : régulation ou la destruction d’espèces Modalité 9 : règles particulières applicables aux travaux, constructions et installations Modalité 10 : ensemble des travaux, constructions et installations pouvant être autorisés par le directeur Modalité 11 : travaux, constructions et installations relatifs aux captages d'alimentation en eau potable Modalité 12 : travaux, constructions et installations relatifs aux missions scientifiques Modalité 13 : travaux, constructions et installations relatifs aux équipements d’intérêt général Modalité 14 : travaux, constructions et installations de reconstruction d’un bâtiment détruit par un sinistre Modalité 15 : travaux, constructions et installations relatifs à un élément du patrimoine bâti constitutif du caractère du parc Modalité 16 : travaux, constructions et installations relatifs à la rénovation de bâtiments à usage d’habitation Modalité 17 : travaux, constructions ou installations pouvant être autorisés par le conseil d'administration Modalité 18 : armes Modalité 19 : activités agricoles Modalité 20 : activités commerciales et artisanales Modalité 21 : activités hydroélectriques Modalité 22 : activités sportives et touristiques dans les espaces correspondant à l'ancienne réserve naturelle du Grand Cul-de-Sac marin Modalité 23 : survol Modalité 24 : accès, la circulation et le stationnement des personnes, des animaux domestiques autres que les chiens et des véhicules terrestres Modalité 25 : campement et au bivouac Modalité 26 : manifestations publiques et compétitions sportives Modalité 27 : autres activités sportives et de loisirs Modalité 28 : prise de vue et de son Modalité 29 : travaux et activités forestières Modalité 30 : activités de secours, de sécurité civile, de police et de douanes
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MARCoeur 1 : introduction d’animaux et de végétaux MARCoeur 2: atteintes aux animaux non domestiques, aux roches, aux minéraux et aux fossiles MARCoeur 3 : atteintes aux végétaux non cultivés MARCoeur 4 : détention, au transport, l’emport, la mise en vente, la vente et l’achat des animaux non domestiques, des végétaux non cultivés, des roches, minéraux et fossiles MARCoeur 5 : collecte des spécimens MARCoeur 6 : inscriptions, signes et dessins MARCoeur 7 : feu MARCoeur 8 : ordures, déchets, matériaux et autres objets MARCoeur 9 : éradication ou contrôle des espèces animales et végétales MARCoeur 10 : règles particulières applicables aux travaux, constructions et installations MARCoeur 11 : ensemble des travaux, constructions et installations pouvant être autorisés par le directeur MARCoeur 12 : travaux, constructions et installations pouvant être autorisés par le conseil d’administration MARCoeur 13 : chasse et la pêche MARCoeur 14 : port d’armes, de filets, engins et instruments de pêche MARCoeur 15 : activités agricoles, pastorales et forestières MARCoeur 16 : accès, la circulation et le stationnement des personnes, des animaux domestiques, des véhicules et des embarcations MARCoeur 17 : déposes en hélicoptère MARCoeur 18 : prises de vue et de son MARCoeur 19 : compétitions sportives MARCoeur 20 : identification des communautés d’habitants
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Modalité 1 : introduction d'animaux non domestiques, de chiens et de végétaux Modalité 2 : atteinte aux patrimoines, détention ou transport, emport en dehors du coeur, mise en vente, vente et achat d'éléments du patrimoine naturel, culturel et historique Modalité 3 : bruit Modalité 4 : inscriptions, signes ou dessins Modalité 5 : feu Modalité 6 : ordures, déchets et autres matériaux Modalité 7 : éclairage artificiel Modalité 8 : régulation ou la destruction d’espèces Modalité 9 : : régulation ou l'élimination d’espèces surabondantes ou envahissantes Modalité 10 : mesures d'effarouchement de grands prédateurs Modalité 11 : mesures conservatoires et à la connaissance du patrimoine naturel Modalité 12 : renforcement de populations et la réintroduction d'espèces Modalité 13 : règles particulières applicables aux travaux, constructions et installations Modalité 14 : ensemble des travaux, constructions et installations pouvant être autorisés par le directeur Modalité 15 : travaux, constructions et installations nécessaires à la sécurité civile Modalité 16 : travaux, constructions et installations relatifs aux captages d’alimentation en eau potable Modalité 17 : travaux, constructions et installations relatifs à l’agriculture, au pastoralisme et aux activités forestières Modalité 18 : travaux, constructions et installations relatifs à une activité autorisée Modalité 19 : travaux, constructions et installations relatifs aux missions scientifiques Modalité 20 : travaux, constructions et installations relatifs aux équipementd d’intérêt général Modalité 21 : travaux, constructions et installations pour l’aménagement et l’entretien des espaces, sites et itinéraires destinés à la pratique des sports et loisirs de nature non motorisés Modalité 22 : travaux, constructions et installations relatifs à un élément du patrimoine bâti constitutif du caractère du parc Modalité 23 : travaux, constructions et installations relatifs à la rénovation de bâtiments à usage d’habitation Modalité 24 : pêche Modalité 25 : activités agricoles ou pastorales Modalité 26 : activités commerciales et artisanales Modalité 27 : activités hydroélectriques Modalité 28 : circulation motorisée Modalité 29 : survol Modalité 30 : campement et au bivouac Modalité 31 : accès, la circulation et le stationnement des personnes, des animaux domestiques et des véhicules non motorisés Modalité 32 : manifestations publiques Modalité 33 : activités sportives et de loisirs Modalité 34 : prise de vue et de son Modalité 35 : travaux et activités forestières Modalité 36 : personnes exerçant une activité agricole, pastorale ou forestière Modalité 37 : activités de secours, de sécurité civile, de police et de douanes
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Modalité 1 : introduction d’animaux non domestiques, de chiens et de végétaux Modalité 2 : atteinte aux patrimoines, détention ou transport, emport en dehors du coeur, mise en vente, vente et achat d’éléments du patrimoine naturel, culturel et historique Modalité 3 : bruit Modalité 4 : inscriptions, signes ou dessins Modalité 5 : feu Modalité 6 : ordures, déchets et autres matériaux Modalité 7 : éclairage artificiel Modalité 8 : mesures destinées à la protection ou la conservation d’éléments du patrimoine naturel, historique, architectural ou archéologique Modalité 9 : renforcement de populations et la réintroduction d’espèces Modalité 10 : régulation ou la destruction d’espèces Modalité 11 : régulation ou l’élimination d’espèces surabondantes ou envahissantes Modalité 12 : règles particulières applicables à l’ensemble des travaux, constructions et installations Modalité 13 : règles applicables à l’ensemble des travaux, constructions et installations pouvant être autorisés Modalité 14 : travaux, constructions et installations relatifs aux captages d’alimentation en eau potable Modalité 15 : travaux, constructions et installations nécessaires à l’agriculture, au pastoralisme et à la foresterie Modalité 16 : travaux, constructions et installations nécessaires à une activité autorisée Modalité 17 : travaux, constructions et installations nécessaires à la reconstruction ou à la restauration d’un élément du patrimoine bâti Modalité 18 : travaux, constructions et installations nécessaires à restauration, de conservation, d’entretien ou de mise en valeur d’éléments du patrimoine historique ou culturel Modalité 19 : travaux, constructions et installations pouvant être autorisés par le conseil d'administration Modalité 20 : chasse Modalité 21 : activités agricoles ou pastorales Modalité 22 : activités commerciales et artisanales Modalité 23 : usage de véhicules nautiques à moteur et la pratique de sports et loisirs nautiques tractés Modalité 24 : circulation et stationnement des personnes, des animaux domestiques autres que les chiens et des véhicules terrestres Modalité 25 : survol MARCoeur 26 : campement et bivouac Modalité 27 : manifestations publiques Modalité 28 : activités sportives et de loisirs Modalité 29 : prises de vue ou de son réalisées dans le cadre d’une activité professionnelle ou à but commercial Modalité 30 : travaux et activités forestières Modalité 31 : activités de secours, de sécurité civile, de police et de douanes Modalité 32 : pêche par les résidents permanents
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Modalité 1 : introduction d'animaux non domestiques, de chiens et de végétaux Modalité 2 : atteinte aux patrimoines, détention ou transport, emport en dehors du coeur, mise en vente, vente et achat d'éléments du patrimoine naturel, culturel et historique Modalité 3 : bruit Modalité 4 : inscriptions, signes ou dessins Modalité 5 : Feu Modalité 6 : ordures, déchets et autres matériaux Modalité 7 : éclairage artificiel Modalité 8 : régulation ou destruction d'espèces Modalité 9 : régulation ou l'élimination d'espèces surabondantes ou envahissantes Modalité 10 : mesures d'effarouchement de grands prédateurs Modalité 11 : travaux, constructions et installations Modalité 12 : ensemble des travaux, constructions et installations pouvant être autorisés par le directeur Modalité 13 : travaux, constructions et installations relatifs aux activités agricoles, pastorales et forestières Modalité 14 : travaux, constructions et installations relatifs à une activité autorisée ; Travaux, constructions et installations pour l'accueil et la sensibilisation du public Modalité 15 : travaux, constructions et installations relatifs aux missions scientifiques Modalité 16 : travaux, constructions et installations pour l'aménagement et l'entretien des espaces, sites et itinéraires destinés à la pratique des sports et loisirs de nature non motorisés Modalité 17 : travaux, constructions et installations en faveur du paysage, de l'écologie et de l'autonomie énergétique ; Travaux, constructions et installations pouvant être autorisés par le conseil d'administration Modalité 18 : pêche Modalité 19 : activités agricoles ou pastorales Modalité 20 : activités commerciales et artisanales Modalité 21 : activités hydroélectriques Modalité 22 : circulation motorisée Modalité 23 : survol Modalité 24 : campement et bivouac Modalité 25 : accès, circulation et stationnement des personnes, des animaux domestiques et des véhicules non motorisés Modalité 26 : manifestations publiques Modalité 27 : activités sportives et de loisirs Modalité 28 : prise de vue et de son Modalité 29 : travaux et activités forestières Modalité 30 : personnes exerçant une activité agricole, pastorale ou forestière Modalité 31 : activités de secours, de sécurité civile, de police et de douanes
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Modalité 1 : introduction d’animaux ou de végétaux Modalité 2 : atteinte aux patrimoines, à la détention ou transport, à l’emport en dehors du coeur, à la mise en vente, à la vente et à l’achat d’éléments du patrimoine naturel, culturel et historique Modalité 3 : bruit Modalité 4 : inscriptions, signes ou dessins Modalité 5 : feu Modalité 6 : ordures, déchets et autres matériaux Modalité 7 : éclairage artificiel Modalité 8 : régulation ou la destruction d’espèces Modalité 9 : régulation ou l’élimination d’espèces surabondantes ou envahissantes Modalité 10 : mesures de protection ou conservatoires d’éléments du patrimoine naturel Modalité 11 : renforcement de populations d’espèces Modalité 12 : règles particulières applicables aux travaux, constructions et installations Modalité 13 : ensemble des travaux, constructions et installations pouvant être autorisés par le directeur Modalité 14 : travaux, constructions et installations relatifs au captage et à l’approvisionnement en eau Modalité 15 : travaux, constructions et installations relatifs à l’agriculture, au pastoralisme et à la foresterie Modalité 16 : travaux, constructions et installations pour l’aménagement et l’entretien des espaces, sites et itinéraires destinés à la pratique des sports et loisirs de nature non motorisés Modalité 17 : travaux, constructions ou installations pouvant être autorisés par le conseil d’administration Modalité 18 : recherche et à l’exploitation de matériaux non concessibles Modalité 19 : chasse et à la pêche Modalité 20 : activités agricoles ou pastorales Modalité 21 : activités commerciales et artisanales Modalité 22 : activités hydro-électriques Modalité 23 : circulation motorisée Modalité 24 : survol Modalité 25 : campement et au bivouac Modalité 26 : accès, circulation et stationnement des personnes, des animaux domestiques et des véhicules non motorisés Modalité 27 : manifestations publiques et aux activités sportives et de loisirs Modalité 28 : prise de vue et de son Modalité 29 : travaux et activités forestières Modalité 30 : personnes exerçant une activité agricole, pastorale ou forestière Modalité 31 : personnes résidents permanents qui ont leur domicile dans les zones du coeur du parc
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Modalité 1 : introduction d'animaux non domestiques, de chiens et de végétaux Modalité 2 : atteinte aux patrimoines, détention ou transport, emport en dehors du coeur, mise en vente, vente et achat d'éléments du patrimoine naturel, culturel et historique Modalité 3: bruit Modalité 4 : inscriptions, signes ou dessins Modalité 5 : feu Modalité 6 : ordures, déchets et autres matériaux Modalité 7 : éclairage artificiel Modalité 8 : régulation ou la destruction d’espèces Modalité 9 : régulation ou l'élimination d’espèces surabondantes ou envahissantes Modalité 10 : mesures d'effarouchement de grands prédateurs Modalité 11 : mesures destinées à la protection ou la conservation d'éléments du patrimoine naturel, historique, architectural ou archéologique Modalité 12 : renforcement de populations et la réintroduction d'espèces Modalité 13 : règles particulières applicables aux travaux, constructions et installations Modalité 14 : ensemble des travaux, constructions et installations pouvant être autorisés par le directeur Modalité 15 : travaux, constructions et installations nécessaires à la sécurité civile Modalité 16 : travaux, constructions et installations nécessaires à la défense nationale Modalité 17 : travaux, constructions et installations relatifs aux captages d'alimentation en eau potable Modalité 18 : travaux, constructions et installations relatifs à l'agriculture, au pastoralisme et à la foresterie Modalité 19 : travaux, constructions et installations relatifs à une activité autorisée Modalité 20 : travaux, constructions et installations relatifs aux missions scientifiques Modalité 21 : travaux, constructions et installations pour l'accueil et la sensibilisation du public Modalité 22 : travaux, constructions et installations pour l’aménagement et l’entretien des espaces, sites et itinéraires destinés à la pratique des sports et loisirs de nature non motorisés Modalité 23 : travaux, constructions et installations relatifs à la rénovation de bâtiments à usage d’habitation Modalité 24 : ravaux, constructions et installations relatifs à la rénovation de bâtiments à usage d’habitation Modalité 25 : travaux, constructions ou installations pouvant être autorisés par le conseil d'administration Modalité 26 : détention et transport de gibier Modalité 27 : port d'armes et de munitions Modalité 28 : pêche Modalité 29 : activités agricoles ou pastorales Modalité 30 : activités commerciales et artisanales Modalité 31 : activités hydroélectriques Modalité 32 : circulation motorisée Modalité 33 : survol Modalité 34 : campement et au bivouac Modalité 35 : accès, circulation et stationnement des personnes, des animaux domestiques et des véhicules non motorisés Modalité 36 : manifestations publiques Modalité 37 : activités sportives et de loisirs Modalité 38 : prise de vue et de son Modalité 39 : travaux et activités forestières Modalité 40 : activités de secours, de sécurité civile, de police et de douanes Modalité 41 : activités militaires Modalité 42 : personnes exerçant une activité agricole, pastorale ou forestière
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