- une base documentaire, contenant des référentiels techniques et des textes réglementaires (accessible à tout public) ;
- une gestion des actes produits par l'OFB et les Parcs nationaux (suivi et bancarisation) : avis techniques, délibérations des parcs naturels marins, décisions des parcs nationaux (accessible aux utilisateurs OFB et Parcs nationaux)
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24 mai 2023Fiche méthodologique
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