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Zones humides

Remblais et imperméabilisation de zones humides Incidences Paramètres biologiques hydromorphologiques physico-chimiques

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Prévisions d'impact

Régime hydrologique, conditions morphologiques, fonctions hydrauliques et chimiques de la zone humide et du milieu récepteur

INCIDENCES POSSIBLES SUIVANT LE TYPE DE ZONE HUMIDE ET DE MILIEU RECEPTEUR	EXEMPLES DE MESURES D'EVITEMENT ET DE CORRECTION
Altération des fonctions hydrauliques de la zone humide, notamment de ses capacités de régulation naturelle des écoulements (soutien d'étiage, limitation de l’intensité et de la fréquence des crues, recharge des nappes...) Altération de sa capacité d'expansion des crues Altération du régime hydrologique et du débit solide (sédiments fins) du (des) cours d'eau en aval Diminution du pouvoir auto-épurateur de la zone humide au regard notamment de la nature des remblais (modification pH…), de la surface imperméabilisée … Augmentation des processus d’érosion et de colmatage du milieu récepteur Altération de la qualité physico-chimique de l’eau du milieu récepteur selon usage associé, susceptible de  favoriser l’apport d’éléments toxiques tels que les hydrocarbures ou métaux lourds ou d’intrants comme les produits phytosanitaires (…)	Evitement géographique : déplacer le projet en dehors de la zone humide Evitement technique : préserver les écoulements superficiels par la mise en place d’ouvrages de franchissement hydraulique (viaduc, pont sans assise dans le lit mineur) transparents, dimensionnés pour un débit de crue centennal avec remous amont minimal (équivalent à la marge d’erreur du modèle hydraulique) : cf. arrêté de prescriptions générales 3220 et circulaire du 24/07/2002
	Rétablir partiellement les écoulements superficiels et/ou hyporhéiques par ajout d’ouvrages de transparence hydraulique (buses, ponts cadres) ou de substrat drainant à la base du remblai Choisir des matériaux constitutifs du remblai ne modifiant pas la nature chimique des sols Sécuriser les terrains situés à proximité du projet (par la maîtrise foncière, la location ou le conventionnement avec les propriétaires) afin de restaurer la circulation des eaux superficielles sur les terrains voisins impactés par l’activité Aménager un bassin de décantation des MES dimensionné pour une pluie de fréquence décennale minimum (…)

Paramètres biologiques

INCIDENCES POSSIBLES SUIVANT LE TYPE DE ZONE HUMIDE ET DE MILIEU RECEPTEUR

EXEMPLES DE MESURES D'EVITEMENT ET DE CORRECTION

Altération ou destruction des habitats, de la faune et de la flore protégés et/ou hygrophile Rupture de la connexion biologique entre les habitats Altération des fonctions biologiques de la zone humide (aire de repos, sites de reproduction, corridor de déplacement des individus,…), et donc du déroulement du cycle de vie d’espèces protégées inféodées à la zone humide (…)

Cesser tout rejet direct dans la zone humide adjacente Eviter totalement ou limiter la destruction des habitats nécessaires au déroulement du cycle de vie des espèces protégées et au fonctionnement de la zone humide résiduelle Maintenir les corridors de déplacement de la faune par la mise en place d’ouvrages de franchissement adaptés : encorbellement, goulettes de récupération des amphibiens associées à des crapauducs, écopont… (attention en cas de présence d'espèces exotiques envahissantes) (…)

Diagnostic

• Evaluation de l'impact non réduit 
• Si impact résiduel significatif : proposition de mesures compensatoires