PATBiodiv | Plate-forme d'Appui Technique pour la BIODIVersité

Energies renouvelables hydroélectricité

Fil de l'eau sans tronçon court-circuité Etat initial Paramètres biologiques

Tout déplier

Végétation aquatique

Présence de macrophytes (nature, abondance, pourcentage de recouvrement)

Prélèvement de diatomées (IBD) une amont et une en aval de la future retenue

Invertébrés

Prélèvements de macroinvertébrés benthiques (protocole RCS) avec approche quantitative (3 stations au minimum sur 2 campagnes) dont une dans la future retenue, une amont et une en aval
Inventaire des espèces à statut de protection (Austropotamobius pallipes, Astacus astacus)

Ichtyofaune

Données générales sur le peuplement piscicole : composition spécifique, espèces à statut de protection

Données piscicoles élaborées sur la base de protocoles d’échantillonnage DCE privilégiant lorsque cela est possible la prospection complète à pied De Lury à des périodes permettant de capturer les alevins de l’année (0+)
Structure du peuplement sur 1 station sur une seule campagne dans la future zone du remous
Abondance et structure de classe d’âge des espèces cibles sur 1 à 2 stations (une station dans la zone d’emprise des travaux et une station témoin amont en cas de suivi) sur une seule campagne

Continuité biologique

Obstacles artificiels ou naturels à la montaison et à la dévalaison situés en amont et en aval du projet
Enjeux attachés à la continuité et diagnostic continuité en rapport avec le peuplement piscicole (grands migrateurs, Salmonidés, Cyprinidés rhéophiles, espèces patrimoniales, …)
Pour les cours d’eau non classés L.214-17, présence de zones de frayères en amont et en aval de la zone d’emprise du projet afin d’évaluer les enjeux de la continuité piscicole

Situation du projet vis à vis des plans de gestions des grands migrateurs (PLAGEPOMI, ZAP)

Caractéristiques habitationnelles au regard des exigences des espèces présentes

Evaluation du potentiel d’habitats des futures zones ennoyées : zones de croissance (présence de sous berges, abris en berge : nature et importance relative), zones d’alimentation et zones de frayères (dénombrement des frayères potentielles ou réelles dans l'emprise du projet)

Faune et flore inféodée au milieu aquatique à statut de protection

Inventaire des espèces animales et végétales à caractère patrimonial, faisant l’objet d’une protection particulière, … (ex : Desman, Loutre, Castor, Batraciens, Euproctes, Aphanius de Corse, Drosera, Millepertuis, …)
Présence d’habitats remarquables

Diagnostic Etat initial

Diagnostic par indicateur biologique des fonctionnalités du milieu et des facteurs limitant

Données de 1er niveau (impact potentiel faible) Les données attendues correspondent à celle d’incidences potentielles faible sur le compartiment concerné. Les paramètres sont décrits à minima en s’appuyant sur des descriptions de terrain et/ou sur l’analyse de données disponibles sans toutefois nécessiter des études poussées.
Données de 2ème niveau (impact potentiel modéré à important) Les données attendues correspondent à celles d’incidences potentielles importantes sur le compartiment concerné en lien avec les enjeux biodiversité. La description des paramètres est plus élaborée et nécessite souvent le recours à des protocoles de collecte des données associés à des opérations de terrain planifiées sur plusieurs saisons.
Données de 3ème niveau (impact potentiel majeur) Ces données peuvent s’avérer nécessaires pour les compartiments susceptibles d’être très fortement modifiés dans le temps et/ou l’espace. La description de certains paramètres est approfondie, en fonction des spécificités du projet, de la nature et de l’étendue des impacts nécessitant de :

- De recourir à des protocoles particuliers non encore standardisés ou en cours de mise au point et/ou à des méthodes d’analyse poussées ;

- D’efforts d’investigation plus importants en termes de nombre de stations, d’étendue ou de durée de campagnes d’études.

Pour les projets présentant par leur nature des risques d’impact importants (dragages, hydroélectricité…), les niveaux d’attendus sont à minima ceux du deuxième niveau sachant que par défaut les données de premier niveau sont incluses dans les données de deuxième niveau.

Un avertissement placé sous la légende rappelle que les données de l’état initial sont des recommandations à adapter en fonction des projets et des enjeux biodiversité et n’ont en aucun cas un caractère d’opposabilité.

Avertissement : les données ciblées sont des recommandations à adapter en fonction des projets et n’ont en aucun cas un caractère d’opposabilité

Télécharger