PATBiodiv | Plate-forme d'Appui Technique pour la BIODIVersité

Energies renouvelables hydroélectricité

Modulation ou réduction du débit réservé Etat initial Paramètres hydromorphologiques

Tout déplier

Régime hydrologique

Débit moyen interannuel (module), débit d’étiage (QMNA5), débits de crue morphogène (biennale et quinquennale)
Régime actuel du débit minimal
Courbe des débits classés dans le tronçon court-circuité
Etude des apports intermédiaires dans le tronçon court-circuité

Etude des sous écoulements éventuels (cas des portions non pérennes)
Hydrogramme journalier au pas horaire si le régime hydrologique est déjà influencé par des ouvrages situés en amont

Conditions et processus morphologiques

Pente moyenne des différents secteurs du tronçon court-circuité
Description avec illustrations photographiques de la succession et des proportions des faciès d’écoulement dans le tronçon court-circuité
Profils en travers (lit et berge) des principaux faciès d’écoulement
Représentativité hydromorphologique des stations d’étude
- du secteur du cours d’eau affecté par le remous de l’ouvrage de prise d’eau
- du secteur de cours d’eau en dérivation
Diagnostic hydromorphologique (altération du transport solide à hauteur de l’ouvrage de prise d’eau, colmatage, déficit transport solide…)

Nature, importance de la ripisylve

Continuité du transport des sédiments

Nature du transport solide

Paramètres physico-chimiques

Régime thermique sur un cycle annuel ou à minima sur les deux mois les plus chauds (ou exposés au gel), calé sur les débits moyens mensuels
Paramètres déclassant eau (DCE et SEQ Eau) à partir d’au moins deux campagnes de suivi physico-chimique

Données de 1er niveau (impact potentiel faible) Les données attendues correspondent à celle d’incidences potentielles faible sur le compartiment concerné. Les paramètres sont décrits à minima en s’appuyant sur des descriptions de terrain et/ou sur l’analyse de données disponibles sans toutefois nécessiter des études poussées.
Données de 2ème niveau (impact potentiel modéré à important) Les données attendues correspondent à celles d’incidences potentielles importantes sur le compartiment concerné en lien avec les enjeux biodiversité. La description des paramètres est plus élaborée et nécessite souvent le recours à des protocoles de collecte des données associés à des opérations de terrain planifiées sur plusieurs saisons.
Données de 3ème niveau (impact potentiel majeur) Ces données peuvent s’avérer nécessaires pour les compartiments susceptibles d’être très fortement modifiés dans le temps et/ou l’espace. La description de certains paramètres est approfondie, en fonction des spécificités du projet, de la nature et de l’étendue des impacts nécessitant de :

- De recourir à des protocoles particuliers non encore standardisés ou en cours de mise au point et/ou à des méthodes d’analyse poussées ;

- D’efforts d’investigation plus importants en termes de nombre de stations, d’étendue ou de durée de campagnes d’études.

Pour les projets présentant par leur nature des risques d’impact importants (dragages, hydroélectricité…), les niveaux d’attendus sont à minima ceux du deuxième niveau sachant que par défaut les données de premier niveau sont incluses dans les données de deuxième niveau.

Un avertissement placé sous la légende rappelle que les données de l’état initial sont des recommandations à adapter en fonction des projets et des enjeux biodiversité et n’ont en aucun cas un caractère d’opposabilité.

Avertissement : les données ciblées sont des recommandations à adapter en fonction des projets et n’ont en aucun cas un caractère d’opposabilité

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