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Mesures compensatoires
EXEMPLE DE MESURES COMPENSATOIRES DE NIVEAU R2 (D’après la typologie de JR Malavoi)
Continuité biologique
Entretien d’une passe à poissons Élaboration d’un manuel pratique à l’attention des agents d’exploitation
Document
Réalisation d’un profil en travers du lit du cours d’eau et de ses berges
Domaine Aquatique - Vidanges/Chasses
Vidange barrages réservoirs
données générales
Zones humides
COEFFICIENTS D’AJUSTEMENT ET RATIO DE COMPENSATION
Domaine Aquatique - Continuité écologique (aquatique)
Dévalaison
hydromorphologiques
physico-chimiques
Domaine Aquatique - Continuité écologique (aquatique)
Seuil ou barrage
biologiques
Macro invertébrés
Description et limites de validité de la méthode de L’IMOL (Indice Malacologique de qualité des systèmes lacustres)
Domaine Aquatique - Vidanges/Chasses
Vidange barrages réservoirs
hydromorphologiques du milieu récepteur
Domaine Aquatique - Energies renouvelables hydroélectricité
Renouvellement fil de l'eau avec tronçon court-circuité
hydromorphologiques
physico-chimiques
Arrêtés préfectoraux
Note Méthodologique
Les méthodes d’aide à la détermination de valeurs de débit minimum
MARCoeurs : Modalités d’Application de la Réglementation du coeur
Continuité biologique
Description des frayères de certains Salmonidés D’après les fiches frayères TRF, SAT, ALF, ALA, APR, BAM, BRO, CHA, EST, LPM, LPP, LPR, OBR et VAN
Note Méthodologique
NOTE TECHNIQUE SUR LA CONCEPTION DES DISPOSITIFS DE RESTITUTION DU DEBIT MINIMAL
Domaine Aquatique - Vidanges/Chasses
Vidange barrage en lit mineur
hydromorphologiques du milieu récepteur
physico-chimiques du milieu récepteur
Plans d'eau
SDAGE
Eléments de compatibilité IOTA / SDAGE pour la rubrique 3230 : Création de plan d’eau Mesures d’interdiction, de limitation, points particuliers
Document
Fiche Brochet
Nomenclature loi sur l'eau