Energies renouvelables hydroélectricité

Domaine

Domaine Aquatique

Image

Logigramme

Hydroélectricité

Uniquement volet 2

Désactivé

Energies renouvelables hydroélectricité

Fil de l'eau sans tronçon court-circuité Incidences Paramètres hydromorphologiques physico-chimiques

Tout déplier

Régime hydrologique

INCIDENCES POSSIBLES SUR LE MILIEU AQUATIQUE	EXEMPLES DE MESURES CORRECTIVES
Phénomènes d’évaporation selon la surface de la retenue, susceptibles d’aggraver les conditions d’étiage	Aménagement d’une ripisylve génératrice d’ombrage le long de la retenue

Conditions et processus morphologiques

INCIDENCES POSSIBLES SUR LE MILIEU AQUATIQUE	EXEMPLES DE MESURES CORRECTIVES
Modifications des conditions morphologiques consécutives au remous généré par le barrage de prise d’eau (linéaire ennoyé, diminution des vitesses, augmentation des hauteurs d’eau) par comparaison à la situation, avant aménagement En aval immédiat du barrage, apparition de phénomènes d’affouillement consécutifs au surcroît de dissipation d’énergie au pied du barrage lors des crues	Optimiser la hauteur du barrage de prise d’eau pour réduire la quantité d’énergie à dissiper en pied de seuil lors des crues et développer une conception de barrage de prise d’eau prévenant ces risques d’affouillements en aval Modifications des hauteurs d’eau et des vitesses ne peuvent être corrigées

INCIDENCES POSSIBLES SUR LE MILIEU AQUATIQUE

EXEMPLES DE MESURES CORRECTIVES

Modifications des conditions morphologiques consécutives au remous généré par le barrage de prise d’eau (linéaire ennoyé, diminution des vitesses, augmentation des hauteurs d’eau) par comparaison à la situation, avant aménagement
En aval immédiat du barrage, apparition de phénomènes d’affouillement consécutifs au surcroît de dissipation d’énergie au pied du barrage lors des crues

Optimiser la hauteur du barrage de prise d’eau pour réduire la quantité d’énergie à dissiper en pied de seuil lors des crues et développer une conception de barrage de prise d’eau prévenant ces risques d’affouillements en aval
Modifications des hauteurs d’eau et des vitesses ne peuvent être corrigées

Continuité du transport des sédiments

INCIDENCES POSSIBLES SUR LE MILIEU AQUATIQUE	EXEMPLES DE MESURES CORRECTIVES
Piégeage plus ou moins important des sédiments dans la retenue avec transit partiel ou sélectif des sédiments à hauteur du barrage et de façon discontinue pouvant conduire à une modification des caractéristiques granulométriques du cours d’eau en aval Risques de déséquilibre du transit sédimentaire et d’apparition de phénomènes d’incision et d’instabilité Apparition de dépôts alluvionnaires en aval immédiat Impacts consécutifs aux opérations de vidange périodique réalisée au titre de la sécurité des barrages	Assurer des modalités de gestion (chasses ou vidange) en détaillant les caractéristiques de chasses (période, fréquence, durée, intensité, respect du milieu aquatique, …) de façon à assurer un transport suffisant des sédiments en lien avec les événements hydrologiques Destination des matériaux issus des opérations de curage dans la retenue en privilégiant les dépôts de graviers et de galets en aval du barrage dans des zones hors du lit d’étiage et favorables à la remobilisation Gestion des dépôts alluvionnaires se formant en aval immédiat du barrage suite à sa construction pour le maintien de la cote aval d’exploitation sur la base d’un diagnostic du transport solide Mesures préventives et correctives aux vidanges

INCIDENCES POSSIBLES SUR LE MILIEU AQUATIQUE

EXEMPLES DE MESURES CORRECTIVES

Piégeage plus ou moins important des sédiments dans la retenue avec transit partiel ou sélectif des sédiments à hauteur du barrage et de façon discontinue pouvant conduire à une modification des caractéristiques granulométriques du cours d’eau en aval
Risques de déséquilibre du transit sédimentaire et d’apparition de phénomènes d’incision et d’instabilité
Apparition de dépôts alluvionnaires en aval immédiat
Impacts consécutifs aux opérations de vidange périodique réalisée au titre de la sécurité des barrages

Assurer des modalités de gestion (chasses ou vidange) en détaillant les caractéristiques de chasses (période, fréquence, durée, intensité, respect du milieu aquatique, …) de façon à assurer un transport suffisant des sédiments en lien avec les événements hydrologiques
Destination des matériaux issus des opérations de curage dans la retenue en privilégiant les dépôts de graviers et de galets en aval du barrage dans des zones hors du lit d’étiage et favorables à la remobilisation
Gestion des dépôts alluvionnaires se formant en aval immédiat du barrage suite à sa construction pour le maintien de la cote aval d’exploitation sur la base d’un diagnostic du transport solide
Mesures préventives et correctives aux vidanges

Paramètres physico-chimiques

INCIDENCES POSSIBLES SUR LE MILIEU AQUATIQUE	EXEMPLES DE MESURES CORRECTIVES
Impact sur le régime thermique en aval du barrage Stratification thermique de la retenue, désoxygénation Risque d’eutrophisation si temps de séjour retenue >demi	Volume de la retenue en cohérence avec un taux de renouvellement suffisant à l’étiage Implantation d’une ripisylve pour créer des zones

Energies renouvelables hydroélectricité

Eclusées barrage réservoir Etat initial Paramètres données générales

Tout déplier

Présentation du bassin versant

Limites du bassin versant
Cours d’eau concerné

Occupation des sols sur le bassin versant amont (champs, prairie, urbanisation, …)
Données climatiques (pluviométrie…)

Enjeux DCE

Code et objectif d’état de la masse d’eau
Délai d’atteinte du bon état ou du bon potentiel de la masse d’eau
Paramètre déclassant

Contiguïté avec espace protégé

ZH, NATURA 2000…

Usages existants

Recensement des usages de l’eau situés dans la zone influencée (notamment pratiques agricoles, AEP, prises d’eau ainsi que les usages récréatifs)

Caractéristiques principales de l’aménagement

Hauteur du barrage de prise d’eau
Longueur de l’éventuel TCC
Longueur ennoyée
Débit d’équipement, hauteur de chute, puissance brute, fonctionnement par éclusées

Données de 1er niveau (impact potentiel faible) Les données attendues correspondent à celle d’incidences potentielles faible sur le compartiment concerné. Les paramètres sont décrits à minima en s’appuyant sur des descriptions de terrain et/ou sur l’analyse de données disponibles sans toutefois nécessiter des études poussées.
Données de 2ème niveau (impact potentiel modéré à important) Les données attendues correspondent à celles d’incidences potentielles importantes sur le compartiment concerné en lien avec les enjeux biodiversité. La description des paramètres est plus élaborée et nécessite souvent le recours à des protocoles de collecte des données associés à des opérations de terrain planifiées sur plusieurs saisons.
Données de 3ème niveau (impact potentiel majeur) Ces données peuvent s’avérer nécessaires pour les compartiments susceptibles d’être très fortement modifiés dans le temps et/ou l’espace. La description de certains paramètres est approfondie, en fonction des spécificités du projet, de la nature et de l’étendue des impacts nécessitant de :

- De recourir à des protocoles particuliers non encore standardisés ou en cours de mise au point et/ou à des méthodes d’analyse poussées ;

- D’efforts d’investigation plus importants en termes de nombre de stations, d’étendue ou de durée de campagnes d’études.

Pour les projets présentant par leur nature des risques d’impact importants (dragages, hydroélectricité…), les niveaux d’attendus sont à minima ceux du deuxième niveau sachant que par défaut les données de premier niveau sont incluses dans les données de deuxième niveau.

Un avertissement placé sous la légende rappelle que les données de l’état initial sont des recommandations à adapter en fonction des projets et des enjeux biodiversité et n’ont en aucun cas un caractère d’opposabilité.

Avertissement : les données ciblées sont des recommandations à adapter en fonction des projets et n’ont en aucun cas un caractère d’opposabilité

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Energies renouvelables hydroélectricité

Eclusées barrage réservoir Etat initial Paramètres hydromorphologiques physico-chimiques

Tout déplier

Régime hydrologique

Débit moyen interannuel (module), débit d’étiage (Qmna5), débits de crue morphogène (biennale et quinquennale)
Courbe des débits classés
Etude des apports intermédiaires en aval du futur barrage et de la future usine dans le cas d’un aménagement avec TCC ou en aval du futur barrage dans le cas d’un aménagement sans TCC

Etude des sous écoulements éventuels
Hydrogramme journalier au pas horaire si le régime hydrologique est déjà influencé par des ouvrages situés en amont.

Conditions et processus morphologiques

Profils en travers (lit et berge) du secteur du cours d’eau affecté par le remous de l’ouvrage de prise d’eau
Profils en travers (lit et berge) du secteur de cours d’eau situé en aval du futur barrage et en aval de la future usine dans le cas d’un aménagement avec TCC ou en aval du futur barrage dans le cas d’un aménagement sans TCC
Description avec illustrations photographiques de la succession et des proportions des faciès d’écoulement en amont, en aval du futur barrage et en aval de la future usine dans le cas d’un aménagement avec TCC ou en amont et en aval du futur barrage dans le cas d’un aménagement sans TCC
Granulométrie associée aux faciès d’écoulement en amont, en aval du futur barrage et en aval de la future usine dans le cas d’un aménagement avec TCC ou en amont et en aval du futur barrage dans le cas d’un aménagement sans TCC
Représentativité hydromorphologique des stations d’étude :
- du secteur du cours d’eau affecté par le linéaire ennoyé par le barrage
- du secteur de cours d’eau situé en aval du futur barrage, et en aval de la future usine dans le cas d’un aménagement avec TCC ou en en aval du futur barrage dans le cas d’un aménagement sans TCC

Nature, importance de la ripisylve, transect du secteur de cours d’eau situé en amont, en aval du futur barrage et en aval de la future usine dans le cas d’un aménagement avec TCC ou en amont et en aval du futur barrage dans le cas d’un aménagement sans TCC (Photographies BD Ortho)

Continuité du transport des sédiments

Nature et dynamique du transport solide, estimation des flux en amont, en aval du futur barrage et en aval de la future usine dans le cas d’un aménagement avec TCC ou en amont et en aval du futur barrage dans le cas d’un aménagement sans TCC
Obstacles à la continuité du transport solide situés en amont du projet

Paramètres physico-chimiques

Paramètres déclassant eau (DCE et SEQ Eau) à partir d’au moins deux campagnes de suivi physico-chimique

Régime thermique sur un cycle annuel ou à minima sur les deux mois les plus chauds, calé sur les débits moyens mensuels

Synthèse hydromorphologique

Diagnostic des processus hydromorphologiques régissant le transport solide (qualification de l’état d’équilibre hydromorphologique du cours d’eau)

Données de 1er niveau (impact potentiel faible) Les données attendues correspondent à celle d’incidences potentielles faible sur le compartiment concerné. Les paramètres sont décrits à minima en s’appuyant sur des descriptions de terrain et/ou sur l’analyse de données disponibles sans toutefois nécessiter des études poussées.
Données de 2ème niveau (impact potentiel modéré à important) Les données attendues correspondent à celles d’incidences potentielles importantes sur le compartiment concerné en lien avec les enjeux biodiversité. La description des paramètres est plus élaborée et nécessite souvent le recours à des protocoles de collecte des données associés à des opérations de terrain planifiées sur plusieurs saisons.
Données de 3ème niveau (impact potentiel majeur) Ces données peuvent s’avérer nécessaires pour les compartiments susceptibles d’être très fortement modifiés dans le temps et/ou l’espace. La description de certains paramètres est approfondie, en fonction des spécificités du projet, de la nature et de l’étendue des impacts nécessitant de :

- De recourir à des protocoles particuliers non encore standardisés ou en cours de mise au point et/ou à des méthodes d’analyse poussées ;

- D’efforts d’investigation plus importants en termes de nombre de stations, d’étendue ou de durée de campagnes d’études.

Pour les projets présentant par leur nature des risques d’impact importants (dragages, hydroélectricité…), les niveaux d’attendus sont à minima ceux du deuxième niveau sachant que par défaut les données de premier niveau sont incluses dans les données de deuxième niveau.

Un avertissement placé sous la légende rappelle que les données de l’état initial sont des recommandations à adapter en fonction des projets et des enjeux biodiversité et n’ont en aucun cas un caractère d’opposabilité.

Avertissement : les données ciblées sont des recommandations à adapter en fonction des projets et n’ont en aucun cas un caractère d’opposabilité

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Energies renouvelables hydroélectricité

Eclusées barrage réservoir Etat initial Paramètres biologiques

Tout déplier

Végétation aquatique

Présence de macrophytes (nature, abondance, % de recouvrement)
Réalisation d’un prélèvement de diatomées (IBD, 1 campagne d’études)

Invertébrés

Prélèvements de macro-invertébrés benthiques (Protocole IBGN RCS) avec approche quantitative (3 à 4 stations au minimum sur deux à trois campagnes dont une en amont et une à deux en aval du futur barrage et de la future usine dans le cas d’un aménagement avec TCC), une station dans la zone devant être ennoyée
Intégration des résultats des stations réseau situées sur le bassin versant
Espèces à statut de protection (écrevisse…)

Ichtyofaune

Données piscicoles générales: composition spécifique, espèces à statut de protection
Données piscicoles élaborées sur la base de protocoles d’échantillonnage privilégiant lorsque cela est possible la prospection complète à pied De Lury à des périodes permettant de capturer les alevins de l’année (0+) à minima deux années voire trois années si suivi envisagé
Structure du peuplement sur 2 à 3 stations (une station témoin amont et une à deux stations en aval du futur barrage et de la future usine dans le cas d’un aménagement avec TCC, une station témoin amont et une à deux stations en aval dans le cas d’un aménagement sans TCC)
Abondance et structure de classe d’âge des espèces cibles sur 1 à 2 stations (une station dans la zone d’emprise des travaux et une station témoin amont en cas de suivi) sur une seule campagne
Approche typologique
Intégration des stations réseau situées sur le bassin versant
Diagnostic dépassant le cadre indiciel avec analyse de l’évolution des structures de classes d’âge en intégrant les événements hydrologiques susceptibles d’avoir conditionné le recrutement en juvéniles
Connaissance précise de la gestion piscicole (repeuplement, pression de pêche) ayant prévalu deux ans avant et pendant l’état initial

Continuité biologique

Obstacles artificiels ou naturels à la montaison et à la dévalaison situés en amont et aval du futur barrage et de la future usine (cas particulier de la dévalaison de l’Anguille)
Enjeux attachés à la continuité, diagnostic continuité en rapport avec le peuplement piscicole (grands migrateurs, Salmonidés, Cyprinidés rhéophiles, espèces patrimoniales, …)
Situation du projet vis-à-vis des plans de gestion (PLAGEPOMI, ZAP…).
Pour les cours d’eau non classés au L.432-6 puis L.214-17 à la parution des nouvelles listes, présence de zones de frayères en amont et en aval du futur barrage et de la future usine afin d’évaluer les enjeux de la continuité piscicole pour opportunité de préserver ou restaurer la continuité

Caractéristiques habitationnelles au regard des exigences des espèces présentes

Evaluation du potentiel d’habitats des futures zones ennoyées, zones de croissance (Présence de sous berges, abris en berge (nature et importance relative) et zones de frayères dans le lit mineur et le lit majeur (dénombrement frayères potentielles ou réelles dans l’emprise du projet)
Recensement des frayères potentielles dans le lit mineur et le lit majeur en aval du futur barrage et de la future usine
Caractérisation et dénombrement des zones de frayères réelles (comptage des nids) avec protocole stationnel ou protocole tronçon (1 campagne)

Identification des pertes de fonctionnalités préexistantes dans et en amont de l’aménagement

Faune et flore inféodée au milieu aquatique à statut de protection

Espèces animales et végétales à caractère patrimonial, faisant l’objet d’une protection, … (Ex : Desman, Loutre, Castor, Batraciens, Euproctes, Aphanius de Corse, Drosera, Millepertuis, oiseaux, …)
Présence d’habitats remarquables

Diagnostic Etat initial

Diagnostic des fonctionnalités du milieu, facteurs limitants, rappel enjeux continuité

Données de 1er niveau (impact potentiel faible) Les données attendues correspondent à celle d’incidences potentielles faible sur le compartiment concerné. Les paramètres sont décrits à minima en s’appuyant sur des descriptions de terrain et/ou sur l’analyse de données disponibles sans toutefois nécessiter des études poussées.
Données de 2ème niveau (impact potentiel modéré à important) Les données attendues correspondent à celles d’incidences potentielles importantes sur le compartiment concerné en lien avec les enjeux biodiversité. La description des paramètres est plus élaborée et nécessite souvent le recours à des protocoles de collecte des données associés à des opérations de terrain planifiées sur plusieurs saisons.
Données de 3ème niveau (impact potentiel majeur) Ces données peuvent s’avérer nécessaires pour les compartiments susceptibles d’être très fortement modifiés dans le temps et/ou l’espace. La description de certains paramètres est approfondie, en fonction des spécificités du projet, de la nature et de l’étendue des impacts nécessitant de :

- De recourir à des protocoles particuliers non encore standardisés ou en cours de mise au point et/ou à des méthodes d’analyse poussées ;

- D’efforts d’investigation plus importants en termes de nombre de stations, d’étendue ou de durée de campagnes d’études.

Pour les projets présentant par leur nature des risques d’impact importants (dragages, hydroélectricité…), les niveaux d’attendus sont à minima ceux du deuxième niveau sachant que par défaut les données de premier niveau sont incluses dans les données de deuxième niveau.

Un avertissement placé sous la légende rappelle que les données de l’état initial sont des recommandations à adapter en fonction des projets et des enjeux biodiversité et n’ont en aucun cas un caractère d’opposabilité.

Avertissement : les données ciblées sont des recommandations à adapter en fonction des projets et n’ont en aucun cas un caractère d’opposabilité

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Energies renouvelables hydroélectricité

Fil de l'eau avec tronçon court-circuité Etat initial Paramètres hydromorphologiques physico-chimiques

Tout déplier

Régime hydrologique

Débit moyen interannuel (module), Débit d’étiage (Qmna5), débits de crue morphogène (Biennale et quinquennale) du ou des futurs TCC (cas où des affluents sont captés)
Courbe des débits classés
Etude des apports intermédiaires dans le ou les futurs tronçons court-circuités

Etude des sous écoulements éventuels du ou des futurs tronçons court-circuités
Si les données sont disponibles, hydrogramme journalier au pas horaire en cas de régime hydrologique déjà influencé par des ouvrages situés en amont

Conditions et processus morphologiques

Profils en travers (lit et berge) et profil en long du futur tronçon court-circuité et le cas échéant du secteur du cours d’eau qui sera affecté par le linéaire ennoyé par le barrage
Description avec illustrations photographiques de la succession et des proportions des faciès d’écoulement du ou des futurs TCC et en amont du barrage en précisant les dates et conditions hydrologiques
Granulométrie associée aux faciès d’écoulement du ou des futurs TCC et en amont du barrage
Représentativité hydromorphologique des stations d’étude :
- du secteur du cours d’eau affecté par le linéaire ennoyé par le barrage
- du secteur de cours d’eau en dérivation

Nature, importance de la ripisylve, transect (Photographies BD Ortho) de la zone amont du barrage et du ou des futurs tronçons court-circuités

Continuité du transport des sédiments

En cas de modification du régime de crue liée à un ouvrage amont ou au projet, nature et dynamique du transport solide, estimation des flux du ou des futurs tronçons court-circuités
Obstacles à la continuité du transport solide situés en amont et en aval du projet

En cas d'altération prévisible du transport solide par le projet : identification des enjeux attachés à la continuité du transport sédimentaire (érosion des berges, érosion progressive, …)

Paramètres physico-chimiques

Paramètres déclassant eau (DCE et SEQ Eau) à partir d’au moins deux campagnes de suivi physico-chimique du ou des futurs tronçons court-circuités

Régime thermique sur un cycle annuel ou à minima sur les deux mois les plus chauds, calé sur les débits moyens mensuels du ou des futurs tronçons court-circuités

Diagnostic des processus hydromorphologiques régissant le transport solide à hauteur du projet

Données de 1er niveau (impact potentiel faible) Les données attendues correspondent à celle d’incidences potentielles faible sur le compartiment concerné. Les paramètres sont décrits à minima en s’appuyant sur des descriptions de terrain et/ou sur l’analyse de données disponibles sans toutefois nécessiter des études poussées.
Données de 2ème niveau (impact potentiel modéré à important) Les données attendues correspondent à celles d’incidences potentielles importantes sur le compartiment concerné en lien avec les enjeux biodiversité. La description des paramètres est plus élaborée et nécessite souvent le recours à des protocoles de collecte des données associés à des opérations de terrain planifiées sur plusieurs saisons.
Données de 3ème niveau (impact potentiel majeur) Ces données peuvent s’avérer nécessaires pour les compartiments susceptibles d’être très fortement modifiés dans le temps et/ou l’espace. La description de certains paramètres est approfondie, en fonction des spécificités du projet, de la nature et de l’étendue des impacts nécessitant de :

- De recourir à des protocoles particuliers non encore standardisés ou en cours de mise au point et/ou à des méthodes d’analyse poussées ;

- D’efforts d’investigation plus importants en termes de nombre de stations, d’étendue ou de durée de campagnes d’études.

Pour les projets présentant par leur nature des risques d’impact importants (dragages, hydroélectricité…), les niveaux d’attendus sont à minima ceux du deuxième niveau sachant que par défaut les données de premier niveau sont incluses dans les données de deuxième niveau.

Un avertissement placé sous la légende rappelle que les données de l’état initial sont des recommandations à adapter en fonction des projets et des enjeux biodiversité et n’ont en aucun cas un caractère d’opposabilité.

Avertissement : les données ciblées sont des recommandations à adapter en fonction des projets et n’ont en aucun cas un caractère d’opposabilité

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Energies renouvelables hydroélectricité

Fil de l'eau avec tronçon court-circuité Etat initial Paramètres données générales

Tout déplier

Présentation du bassin versant

Limites du bassin versant
Cours d’eau concerné

Occupation des sols sur le bassin versant amont (champs, prairie, urbanisation, …)
Données climatiques (pluviométrie, …)

Enjeux DCE

Code et objectif d’état de la masse d’eau
Délai d’atteinte du bon état ou du bon potentiel de la masse d’eau
Paramètre déclassant

Contiguïté avec espace protégé

Zones humides, Natura 2000, …

Usages existants

Recensement des usages de l’eau situés dans la zone influencée (notamment pratiques agricoles, AEP, prises d’eau ainsi que usages récréatifs)

Caractéristiques principales de l’aménagement

Hauteur du barrage de prise d’eau
Longueur de l’éventuel tronçon court-circuité
Longueur ennoyée
Débit d’équipement, hauteur de chute, puissance brute, fonctionnement par éclusées

Données de 1er niveau (impact potentiel faible) Les données attendues correspondent à celle d’incidences potentielles faible sur le compartiment concerné. Les paramètres sont décrits à minima en s’appuyant sur des descriptions de terrain et/ou sur l’analyse de données disponibles sans toutefois nécessiter des études poussées.
Données de 2ème niveau (impact potentiel modéré à important) Les données attendues correspondent à celles d’incidences potentielles importantes sur le compartiment concerné en lien avec les enjeux biodiversité. La description des paramètres est plus élaborée et nécessite souvent le recours à des protocoles de collecte des données associés à des opérations de terrain planifiées sur plusieurs saisons.
Données de 3ème niveau (impact potentiel majeur) Ces données peuvent s’avérer nécessaires pour les compartiments susceptibles d’être très fortement modifiés dans le temps et/ou l’espace. La description de certains paramètres est approfondie, en fonction des spécificités du projet, de la nature et de l’étendue des impacts nécessitant de :

- De recourir à des protocoles particuliers non encore standardisés ou en cours de mise au point et/ou à des méthodes d’analyse poussées ;

- D’efforts d’investigation plus importants en termes de nombre de stations, d’étendue ou de durée de campagnes d’études.

Pour les projets présentant par leur nature des risques d’impact importants (dragages, hydroélectricité…), les niveaux d’attendus sont à minima ceux du deuxième niveau sachant que par défaut les données de premier niveau sont incluses dans les données de deuxième niveau.

Un avertissement placé sous la légende rappelle que les données de l’état initial sont des recommandations à adapter en fonction des projets et des enjeux biodiversité et n’ont en aucun cas un caractère d’opposabilité.

Avertissement : les données ciblées sont des recommandations à adapter en fonction des projets et n’ont en aucun cas un caractère d’opposabilité

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Energies renouvelables hydroélectricité

Fil de l'eau avec tronçon court-circuité Etat initial Paramètres biologiques

Tout déplier

Végétation aquatique

Présence de macrophytes (nature, abondance, pourcentage de recouvrement)

Réalisation d’un prélèvement de diatomées (IBD)

Invertébrés

Prélèvements de macroinvertébrés benthiques (protocole RCS) avec approche quantitative (3 stations au minimum sur deux à trois campagnes dont une en amont et une à deux dans le futur tronçon court-circuité), le cas échéant une station dans la zone devant être ennoyée (si des affluents sont captés, des échantillonnages supplémentaires devront être mis en œuvre)
Inventaire des espèces à statut de protection (écrevisses, …)

Ichtyofaune

Données piscicoles générales : composition spécifique, espèces à statut de protection

Données piscicoles élaborées sur la base de protocoles d’échantillonnage privilégiant lorsque cela est possible la prospection complète à pied De Lury à des périodes permettant de capturer les alevins de l’année (0+).
Structure du peuplement sur 2 à 3 stations (Une station témoin amont et une à deux stations dans le futur tronçon court-circuité) sur une seule campagne dans le cas d’une autorisation (si des affluents sont captés, des échantillonnages supplémentaires devront être mis en œuvre)
Abondance et structure de classe d’âge des espèces cibles sur 1 à 2 stations (une station dans la zone d’emprise des travaux et une station témoin amont en cas de suivi) sur une seule campagne
Diagnostic dépassant le cadre indiciel avec analyse de l’évolution des structures de classes d’âge en intégrant les événements hydrologiques susceptibles d’avoir conditionné le recrutement en juvéniles

Continuité biologique

Obstacles artificiels ou naturels à la montaison et à la dévalaison situés amont et aval des projets de prise d’eau
Enjeux attachés à la continuité et diagnostic continuité en rapport avec le peuplement piscicole (grands migrateurs, salmonidés, cyprinidés rhéophiles, espèces patrimoniales, …)
Pour les cours d’eau non classés L.214-17, présence de zones de frayères en amont et en aval de la zone d’emprise du projet afin d’évaluer les enjeux de la continuité piscicole

Situation du projet vis-à-vis des plans de gestion des grands migrateurs (PLAGEPOMI, ZAP…)

Caractéristiques habitationnelles au regard des exigences des espèces présentes

Évaluation du potentiel d’habitats des futures zones éventuellement ennoyées, zones de croissance (présence de sous berges, abris en berge (nature et importance relative) et zones de frayères (dénombrement frayères potentielles ou réelles dans l’emprise du projet)

Faune et flore inféodée au milieu aquatique à statut de protection

Inventaire des espèces animales et végétales à caractère patrimonial, faisant l’objet d’une protection, … (ex : Desman, Loutre, Castor, Batraciens, Euproctes, Aphanius de Corse, Drosera, Millepertuis, …)
Présence d’habitats remarquables

Diagnostic Etat initial

Diagnostic des fonctionnalités du milieu, facteurs limitants, rappel enjeux continuité

Données de 1er niveau (impact potentiel faible) Les données attendues correspondent à celle d’incidences potentielles faible sur le compartiment concerné. Les paramètres sont décrits à minima en s’appuyant sur des descriptions de terrain et/ou sur l’analyse de données disponibles sans toutefois nécessiter des études poussées.
Données de 2ème niveau (impact potentiel modéré à important) Les données attendues correspondent à celles d’incidences potentielles importantes sur le compartiment concerné en lien avec les enjeux biodiversité. La description des paramètres est plus élaborée et nécessite souvent le recours à des protocoles de collecte des données associés à des opérations de terrain planifiées sur plusieurs saisons.
Données de 3ème niveau (impact potentiel majeur) Ces données peuvent s’avérer nécessaires pour les compartiments susceptibles d’être très fortement modifiés dans le temps et/ou l’espace. La description de certains paramètres est approfondie, en fonction des spécificités du projet, de la nature et de l’étendue des impacts nécessitant de :

- De recourir à des protocoles particuliers non encore standardisés ou en cours de mise au point et/ou à des méthodes d’analyse poussées ;

- D’efforts d’investigation plus importants en termes de nombre de stations, d’étendue ou de durée de campagnes d’études.

Pour les projets présentant par leur nature des risques d’impact importants (dragages, hydroélectricité…), les niveaux d’attendus sont à minima ceux du deuxième niveau sachant que par défaut les données de premier niveau sont incluses dans les données de deuxième niveau.

Un avertissement placé sous la légende rappelle que les données de l’état initial sont des recommandations à adapter en fonction des projets et des enjeux biodiversité et n’ont en aucun cas un caractère d’opposabilité.

Avertissement : les données ciblées sont des recommandations à adapter en fonction des projets et n’ont en aucun cas un caractère d’opposabilité

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Energies renouvelables hydroélectricité

Fil de l'eau sans tronçon court-circuité Etat initial Paramètres hydromorphologiques physico-chimiques

Tout déplier

Régime hydrologique

Débit moyen interannuel (module), débit d’étiage (Qmna5), débits de crue morphogène (Biennale et quinquennale)
Courbe des débits classés

Si les données sont disponible, hydrogramme journalier au pas horaire en cas de régime hydrologique déjà influencé par des ouvrages situés en amont

Conditions et processus morphologiques

Profils en travers (lit et berge) et profil en long du secteur du cours d’eau qui sera affecté par le remous de l’ouvrage de prise d’eau
Description avec illustrations photographiques de la succession et des proportions des faciès d’écoulement, dans la zone qui sera influencée par le relèvement de la ligne d’eau
Représentativité hydromorphologique des stations d’étude du secteur du cours d’eau qui sera affecté par le remous de l’ouvrage de prise d’eau

Nature et proportions des faciès d’écoulement dominants sur le secteur aval en cas de risques de colmatage ou d’ensablement consécutifs à des opérations de chasse
Granulométrie associée aux faciès d’écoulement
Nature, importance de la ripisylve, transect (Photographies BD Ortho)

Continuité du transport des sédiments

Nature et processus du transport solide, estimation des flux
Obstacles à la continuité du transport solide situés en amont et en aval du projet
En cas d’altération prévisible du transport solide par le projet : identification des enjeux attachés à la continuité du transport sédimentaire (érosion des berges, disparition de zones d’habitats, …)

Paramètres physico-chimiques

Régime thermique
Paramètres déclassant (suivis DCE, paramètres SEQ-Eau pertinents à préciser)

Synthèse hydromorphologique

Caractéristiques du régime hydrologique
Diagnostic des processus hydromorphologiques régissant le transport solide (qualification de l’état d’équilibre hydromorphologique du cours d’eau)

Données de 1er niveau (impact potentiel faible) Les données attendues correspondent à celle d’incidences potentielles faible sur le compartiment concerné. Les paramètres sont décrits à minima en s’appuyant sur des descriptions de terrain et/ou sur l’analyse de données disponibles sans toutefois nécessiter des études poussées.
Données de 2ème niveau (impact potentiel modéré à important) Les données attendues correspondent à celles d’incidences potentielles importantes sur le compartiment concerné en lien avec les enjeux biodiversité. La description des paramètres est plus élaborée et nécessite souvent le recours à des protocoles de collecte des données associés à des opérations de terrain planifiées sur plusieurs saisons.
Données de 3ème niveau (impact potentiel majeur) Ces données peuvent s’avérer nécessaires pour les compartiments susceptibles d’être très fortement modifiés dans le temps et/ou l’espace. La description de certains paramètres est approfondie, en fonction des spécificités du projet, de la nature et de l’étendue des impacts nécessitant de :

- De recourir à des protocoles particuliers non encore standardisés ou en cours de mise au point et/ou à des méthodes d’analyse poussées ;

- D’efforts d’investigation plus importants en termes de nombre de stations, d’étendue ou de durée de campagnes d’études.

Pour les projets présentant par leur nature des risques d’impact importants (dragages, hydroélectricité…), les niveaux d’attendus sont à minima ceux du deuxième niveau sachant que par défaut les données de premier niveau sont incluses dans les données de deuxième niveau.

Un avertissement placé sous la légende rappelle que les données de l’état initial sont des recommandations à adapter en fonction des projets et des enjeux biodiversité et n’ont en aucun cas un caractère d’opposabilité.

Avertissement : les données ciblées sont des recommandations à adapter en fonction des projets et n’ont en aucun cas un caractère d’opposabilité

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Energies renouvelables hydroélectricité

Fil de l'eau sans tronçon court-circuité Etat initial Paramètres données générales

Tout déplier

Présentation du bassin versant

Limites du bassin versant
Cours d’eau concerné

Occupation des sols sur le bassin versant amont (champs, prairie, urbanisation, …)
Données climatiques (pluviométrie, …)

Enjeux DCE

Code et objectif d’état de la masse d’eau
Délai d’atteinte du bon état ou du bon potentiel de la masse d’eau
Paramètre déclassant

Contiguïté avec espace protégé

Zones humides, Natura 2000, …

Usages existants

Recensement des usages de l’eau situés dans la zone influencée (notamment pratiques agricoles, AEP, prises d’eau ainsi que usages récréatifs)

Caractéristiques principales de l’aménagement

Hauteur du barrage de prise d’eau
Longueur ennoyée
Débit d’équipement, hauteur de chute, puissance brute, fonctionnement par éclusées

Données de 1er niveau (impact potentiel faible) Les données attendues correspondent à celle d’incidences potentielles faible sur le compartiment concerné. Les paramètres sont décrits à minima en s’appuyant sur des descriptions de terrain et/ou sur l’analyse de données disponibles sans toutefois nécessiter des études poussées.
Données de 2ème niveau (impact potentiel modéré à important) Les données attendues correspondent à celles d’incidences potentielles importantes sur le compartiment concerné en lien avec les enjeux biodiversité. La description des paramètres est plus élaborée et nécessite souvent le recours à des protocoles de collecte des données associés à des opérations de terrain planifiées sur plusieurs saisons.
Données de 3ème niveau (impact potentiel majeur) Ces données peuvent s’avérer nécessaires pour les compartiments susceptibles d’être très fortement modifiés dans le temps et/ou l’espace. La description de certains paramètres est approfondie, en fonction des spécificités du projet, de la nature et de l’étendue des impacts nécessitant de :

- De recourir à des protocoles particuliers non encore standardisés ou en cours de mise au point et/ou à des méthodes d’analyse poussées ;

- D’efforts d’investigation plus importants en termes de nombre de stations, d’étendue ou de durée de campagnes d’études.

Pour les projets présentant par leur nature des risques d’impact importants (dragages, hydroélectricité…), les niveaux d’attendus sont à minima ceux du deuxième niveau sachant que par défaut les données de premier niveau sont incluses dans les données de deuxième niveau.

Un avertissement placé sous la légende rappelle que les données de l’état initial sont des recommandations à adapter en fonction des projets et des enjeux biodiversité et n’ont en aucun cas un caractère d’opposabilité.

Avertissement : les données ciblées sont des recommandations à adapter en fonction des projets et n’ont en aucun cas un caractère d’opposabilité

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Fil de l'eau sans tronçon court-circuité Suivis Paramètres biologiques

Tout déplier

Végétation aquatique

Evolution des macrophytes (nature, abondance, % de recouvrement) en comparaison à l’état initial
Phénomènes d’eutrophisation éventuels
Suivi diatomées en comparaison à l’état initial à l’amont immédiat et à l’aval du plan d’eau
Réalisation d’un prélèvement de phytoplancton (IPL, [Chl-a] + indicateurs pertinent à préciser)
Veille sur les phénomènes d’eutrophisation dans le plan d’eau et le cas échéant, suivis plus poussés (physico-chimie, phytoplancton, sédiment… indicateurs à préciser)

Continuité biologique

Suivi de l’efficacité des ouvrages de franchissement à la montaison (conformité, attractivité, piégeage pour les grands migrateurs…)
Suivi de l’efficacité des dispositifs de dévalaison : diagnostic courantologie (vitesses au plan de grille), guidage vers exutoire de dévalaison, alimentation exutoire…

Caractéristiques habitationnelles au regard des exigences des espèces présentes

Evolution des abris en berge et sous berges (nature et importance relative) dans la retenue
Evolution des frayères à l’aval au regard notamment des risques d’impact de l’ouvrage sur le transit sédimentaire
Evolution des taux d’occupation des frayères à l’amont du barrage (efficacité du dispositif de franchissement)

Diagnostic suivi

Ajustement mesures correctives

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